2-Coût d'acquisition et de production d'une immobilisation

1-Modes d'acquisition d'une immo

-ATO

-Production

-Apport

-Voix d'échange ou acquisition ATG

2-Acquisition des immos corporelles

-Coût d'acquisition=

+Prix d'achat-RRR-Esc+Dts de douane+TVA non déductible

+Coûts directement attribuables pour mettre en place l'actif (option en charges possible pour les droits de mutation, honoraires, commissions ou frais d'acte)

+Coûts directement attribués à la préparation de l'actif

+Coûts directement attribuables à l'acquisition (stockage)

+Frais particuliers (démolition...)

+Coûts d' emprunt sur option globale

Frais exclus =

-coûts d'ouverture d'une nouvelle installation

-coûts d'introduction d'un nouveau produit

-frais de transport après une 1ère utilisation

-formation du personnel

-coûts administratifs sauf coûts de structure dédiés

3-Acquisition des immos corporelles

-Charges directement liés à la production : matières 1ères, charges directes de production (MOD,amortissements), charges indirectes (variables et fixes)

-Coût de sous activité : exclu

4-Frais financiers

-incorporables si l'emprunt concerne un actif exigible et qu'il concerne la période de production

-possibilité de prendre 1 partie de l'emprunt si celui-ci est global

-moyenne pondérée des taux si ++emprunts

5-Immos décomposables

Dès lors que ++ éléments ont des durées d'utilisation différentes :

-élément principal

-composants :

-1ère catégorie : significatifs + durée d'amortissement différente + remplacement à intervals réguliers

-2ème catégorie : dépenses de gros entretien=Provisions en 1572 ou actif en sous compte)

6-Acquisition d'immo  en devises

Acquisition :

-conversion de la devise au jour de l'opération. Les frais engagés pour mettre en place les couvertures de change sont également intégrés au coût d'acquisition.

-la valeur de l'immo reste cléfinitive quelque soit le montant payé.

Cession :

C'est seulement au moment ou l'immo sort de l'actif que le bénéfice ou la perte résultant des fluctuations de monnaie étrangère est définitivement dégagée et portée au compte de charges ou de produits concerné.

On doit distinguer :

-le résultat de change (différence de change entre l'entrée et la sortie)

-le résultat de la cession (différence entre le prix de cession et la VNC au cours de change à la date de cession)

7-Autres modes d'acquisition

ATG ou voix d'échange : valeur vénale ou VNC

Apport : valeur au traité d'apport